Le chèque est un moyen de paiement faisant partie du circuit bancaire pour entre autres assurer le paiement d’un service en fonction du montant qui y est mentionné. Il peut être nécessaire pour la banque d’effectuer des vérifications à partir d’un certain seuil pour des raisons de sécurité. Quel est ce plafond de vérification ?
Pourquoi mettre en place des processus de vérification ?
Auprès de la banque traditionnelle ou de la banque en ligne, des processus de vérification sont mis en place pour toutes les transactions. La raison de ces précautions ? Prévenir les cas de fraude, d’escroquerie, de blanchiment d’argent et de risques financiers. Ces mesures visent aussi à protéger le client des chèques frauduleux et à s’assurer de leur authenticité. C’est une étape à la fois importante et nécessaire pour la sécurité du client et celle des banques.
Quel est le seuil de vérification pour le montant de votre chèque ?
Généralement, il n’existe pas de montant fixe à partir duquel une banque peut effectuer une vérification. Toutefois, elle devient plus regardante lorsque le chèque est d’une valeur comprise dans un intervalle de 1 500 à 3 000 euros. Ici, il s’agit d’une somme intermédiaire. Une vérification avant encaissement est encore plus nécessaire dans le cas des gros montants, c’est-à-dire au-delà de 3 000 euros. Encore une fois, il n’y a pas de seuil fixe. Tout dépend de la politique interne de l’établissement et de ses critères de contrôle.
Dans quel cas peut-on faire une vérification des chèques ?
Bien qu’il n’existe pas de seuil de vérification préétabli pour vérifier les chèques, certains critères sont pris en compte. Ces derniers vont bien au-delà de la somme renseignée sur le chèque. Un organisme financier et bancaire peut vérifier avec précaution un chèque si sa valeur est particulièrement élevée par rapport aux transactions habituelles du bénéficiaire.
Le profil du bénéficiaire
S’il s’agit d’un client dont l’ouverture du compte bancaire est récente, l’établissement peut effectuer les premières vérifications. Cela peut arriver encore plus souvent s’il s’agit d’un client fiché sur la liste des découverts répétitifs.
Les anomalies apparentes
Si votre document présente des anomalies à première vue, il est de la responsabilité de la banque de s’assurer de son authenticité pour écarter tout risque de fraude ou de falsification. Les anomalies comprennent notamment :
- Des ratures ou des signes de grattage ;
- Une signature présentant des signes de falsification ;
- Un numéro de chèque tronqué ;
- L’émission d’un chèque depuis un chéquier ou un carnet signalé comme étant perdu.
Les circonstances de la transaction
Un chèque émis par un particulier et non par une entreprise, un dépôt considéré comme anormalement élevé ou venant d’un pays étranger sont des facteurs qui peuvent attirer l’attention et nécessiter des contrôles approfondis.
Combien de temps prend la vérification d’un chèque ?
Le délai de traitement pour la vérification d’un chèque peut varier en fonction du niveau de contrôle. S’il s’agit d’un petit doute ou d’une anomalie qui semble banale, tout devrait rentrer en ordre au bout de 48 heures maximum. Mais pour un contrôle minutieux, des délais pouvant dépasser une semaine sont à prévoir. Dans certains cas, la banque peut retenir le chèque pour une enquête plus approfondie. Il est difficile de fixer un délai dans ce cas.
Pour réduire les cas de vérifications chronophages, l’émetteur et le bénéficiaire du chèque doivent prendre certaines précautions. L’émetteur doit par exemple s’assurer que son compte est suffisamment approvisionné pour permettre l’encaissement du chèque. Il est tenu d’éviter tout grattage et rature qui pourrait créer la confusion. Quant au bénéficiaire, il est préférable d’opter pour un chèque de banque lorsque le montant à envoyer est particulièrement élevé.
