Durant l’été, de nombreux Français font le choix de partir en vacances dans l’un des pays frontaliers à la France, et l’Espagne en fait justement partie. Pour les personnes qui envisagent de s’y rendre, il est important de connaître la réglementation concernant les produits importés, tels que le tabac et l’alcool, et ce, pour éviter les mauvaises surprises.
Pour rappel, lorsqu’une personne dépasse les quantités admises en franchise douanière, celles-ci sont alors obligées de régler des droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des droits d’accises exigibles. S’agissant des montants de ces taxes, ils dépendent de la facture d’achat des produits importés depuis l’étranger vers la France.
Pour éviter d’avoir de mauvaises surprises à la frontière avec l’Hexagone, il est important de connaître les quantités auxquels chaque personne a droit. Pour l’Espagne (ainsi que pour tous les autres pays membres de l’Union européenne), la réglementation est très claire. Concernant les cigarettes, la quantité autorisée est de 800 unités, ce qui représente quatre cartouches. Pour les cigarillos et les cigares, les seuils fixés sont respectivement de 400 et 200 unités. Enfin, 1 kilo de tabac à fumer est la limite à ne pas dépasser pour ce produit.
Du côté des boissons alcoolisées, la loi européenne est également très claire. Pour les vins, la limite autorisée est de 90 litres sauf pour le vin mousseux pour lequel le seuil à ne pas dépasser est de 60 litres. S’agissant de la bière, la quantité maximale autorisée est de 110 litres. Quant aux boissons alcoolisées titrant 22 degrés ou moins, le seuil à ne pas dépasser est de 20 litres, contre 10 litres pour celles titrant plus de 22 degrés.
À quelle quantité de carburant les automobilistes revenant d’Espagne ont-ils droit ?
S’agissant des carburants, tout automobiliste revenant d’Espagne a le droit de remplir le réservoir de son véhicule, ainsi que d’avoir un bidon de réserve dont la capacité ne doit pas excéder 10 litres. En ce qui concerne les autres types de marchandises (hors tabacs et alcools) importées depuis l’Espagne (ou d’un autre pays membre de l’Union européenne) vers la France, le concerné n’est pas obligé de les déclarer ni de s’acquitter des droits et taxes sur ces achats.
Toutefois, ces derniers doivent être destinés à un usage purement personnel. Par ailleurs, il est important de préciser que les quantités citées précédemment sont valables uniquement pour les pays membres de l’UE. Pour les autres pays non-membres de l’Union européenne, la réglementation est totalement différente. Pour les cigarettes, par exemple, seulement 200 unités (soit une cartouche) sont autorisées.
